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Livres écrits par France
Tous les livres de France
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De l'OMC à l'organisation commune du marché de la banane
France
- Livre broché | Français
- Le 12 avril 1999. l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane à été une nouvelle fais jugée non conforme aux règles de l'Organisat... Savoir plus
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Transports en France et en Europe
France
- Livre broché | Français
- Depuis vingt ans, en France comme en Europe, la croissance du volume des transports, tant de personnes que de marchandises, est supérieure à celle du ... Savoir plus
7,62 €Livraison 1 à 4 semaines7,62 €Livraison 1 à 4 semaines -
Le renforcement de la sécurité maritime
France
- Livre broché | Français
- Présente la réponse apportée par l'Europe aux poblèmes récurrents posés par le naufrage de l'Erika, ainsi que les propositions préconisées par l'Assem... Savoir plus
3,05 €Livraison 1 à 4 semaines3,05 €Livraison 1 à 4 semaines -
Activités physiques et sportives
France
- Livre broché | Français
- Rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi, modifié par le Sénat, modifiant la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotio... Savoir plus
2,44 €Livraison 1 à 4 semaines2,44 €Livraison 1 à 4 semaines -
La cathédrale Saint-Pierre de Beauvais
France
- Livre | Français | Images Du Patrimoine | n° 194
- La cathédrale de Beauvais est l'un des «monstres sacrés» de l'art gothique : son chœur est le plus haut jamais érigé au XIII e siècle, les arcs-boutan... Savoir plus
41,16 €Livraison 1 à 4 semaines41,16 €Livraison 1 à 4 semaines -
Les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
France
- Livre broché | Français
- L'évaluation des politiques publiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool menée par la Cour la conduit à dresser un bilan des différent... Savoir plus
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L'aide française à Haïti après la séisme du 12 janvier 2010
France
- Livre broché | Français
- Trois ans après le grave séisme qui a frappé Haïti le 12 janvier 2010, la Cour des comptes dresse, dans le présent rapport public, un bilan des aides ... Savoir plus
15,00 €Livraison 1 à 4 semaines15,00 €Livraison 1 à 4 semaines -
Le Maroc en mouvement
France
- Livre broché | Français
- Rapport d'information en trois points rédigé à la suite d'une mission effectuée du 30 septembre au 3 octobre 1999 : les aménagements institutionnels e... Savoir plus
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La situation et les perspectives des finances publiques
France
- Livre broché | Français
- La Cour des comptes présente la situation d'ensemble des finances publiques de la France à la fin 2013 puis précise la situation de chaque catégorie d... Savoir plus
15,00 €Livraison 1 à 4 semaines15,00 €Livraison 1 à 4 semaines -
Le maintien en condition opérationnelle des matériels militaires
France
- Livre broché | Français
- Dans un précédent rapport de 2004, la Cour avait constaté que la crise de disponibilité des matériels militaires observée au début de la décennie 2000... Savoir plus
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Le service public numérique pour l'éducation
France
- Livre broché | Français
- La loi de refondation de l'école de la République a créé en 2013 le service public du numérique éducatif. Il s'agissait de favoriser l'égalité des cha... Savoir plus
12,00 €Livraison 1 à 4 semaines12,00 €Livraison 1 à 4 semaines -
Tarif des douanes 2005
France
- Livre broché | Français
- Comprend les codes de la nomenclature des douanes respectant le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ainsi que les cod... Savoir plus
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Projet de loi de finances pour 1982, présentation du budget sous forme de "budget de programmes" : ministère de la Culture
France
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- Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Savoir plus
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L'organisation commune du marché de la pêche
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- Analyse des grandes orientations de la réglementation applicable depuis trente ans à cette organisation. Le rapport rappelle notamment la diversité hu... Savoir plus
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Efficacité énergétique, un gisement d'économies, un objectif prioritaire
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- L'efficacité énergétique se définit comme une consommation d'énergie moindre pour un même service rendu. Elle est ou sera, selon la volonté des acteur... Savoir plus
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Droit communautaire dans le domaine de l'agriculture
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- Examine les articles du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité ... Savoir plus
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Les politiques publiques et la prostitution
France
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- Ce rapport d'activité retrace le travail d'examen des textes, projets ou propositions de loi, dont la délégation aux droits des femmes a été saisie au... Savoir plus
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Vers une charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
France
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- Les Quinze ont décidé en juin 1999 d'élaborer une charte des droits fondamentaux afin de consacrer les valeurs et les principes qui forgent leur ident... Savoir plus
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Les finances publiques locales
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- La Cour publie son quatrième rapport consacré aux finances publiques locales, le deuxième au titre de l'article L. 132-7 du code des juridictions fina... Savoir plus
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Arrêts, jugements et communications des juridictions financières
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- Les juridictions financières constituent un ordre spécialisé de juridictions administratives, chargées de contrôler l'utilisation régulière et la bonn... Savoir plus
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La sécurité sociale
France
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- Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l... Savoir plus
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Certification des comptes du régime général de sécurité sociale
France
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- Le présent rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour l'exercice 2011 est le sixième établi par la Cour des compt... Savoir plus
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Garantir l'avenir des retraites complémentaires des salariés
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- La Cour des comptes consacre pour la première fois un rapport spécifique aux régimes obligatoires de retraite complémentaire des salariés du secteur p... Savoir plus
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Les finances publiques locales
France
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- La Cour publie pour la première fois un rapport consacré aux finances publiques locales. Ayant vocation à être pérennisé selon un rythme annuel, il co... Savoir plus
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